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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN SEKURIT FRANCE
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SGS AQUACONTROL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SGS AQUACONTROL
SAINT-GOBAIN SEKURIT FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3151632
Date de dépôt :
05/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2022
SGS AQUACONTROL de SAINT-GOBAIN SEKURIT FRANCE

Présentation de la marque SGS AQUACONTROL

Déposée le 5 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN SEKURIT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SGS AQUACONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN SEKURIT FRANCE domicilié(e) 1, rue du Maréchal Joffre - 60150 - THOUROTTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 160 952 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque SGS AQUACONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SGS AQUACONTROL est expirée depuis le 5 mars 2022.

SAINT-GOBAIN SEKURIT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , SGS DBCONTROL , LEAD-FREE CONNECTION SAINT-GOBAIN SEKURIT GREEN ON GLASS , LF , AmpliSky , SEKURIT SMART VISION , SGS THERMOCONTROL , SGS LIGHTUNING , (Marque figurative)


SAINT-GOBAIN SEKURIT FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 1, rue du Maréchal Joffre - 60150 - THOUROTTE - France - SIREN 380160952


Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Renouvellement sans limitation le 9 février 2012 n°2491334 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-02-09

Produits chimiques hydrophobes pour vitrages en verre ou verre organique ; solution chimique pour la protection des surfaces de vitrages en verre ou verre organique. Vitrages pour véhicules terrestres, maritimes et aériens, pare-brise, lunettes arrière, vitrages latéraux, vitrages pour toits, custodes.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.