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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN SEKURIT FRANCE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SAINT-GOBAIN SEKURIT FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4246342
Date de dépôt :
04/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2026
Marque figurative de SAINT-GOBAIN SEKURIT FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN SEKURIT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN SEKURIT FRANCE domicilié(e) 1 Rur du Maréchal Joffre - 60150 - THOUROTTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 160 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Mme Bruno Blandine domicilié(e) Les Miroirs, 18 AVENUE d'alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246342.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 4 février 2026.

SAINT-GOBAIN SEKURIT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , SGS DBCONTROL , LEAD-FREE CONNECTION SAINT-GOBAIN SEKURIT GREEN ON GLASS , LF , AmpliSky , SEKURIT SMART VISION , SGS THERMOCONTROL , SGS LIGHTUNING , (Marque figurative)


SAINT-GOBAIN SEKURIT FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 1 Rur du Maréchal Joffre - 60150 - THOUROTTE - France - SIREN 380160952


COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Mme Bruno Blandine - Les Miroirs, 18 AVENUE d'alsace - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Connecteurs et supports utilisés avec des vitrages pour véhicules terrestres, maritimes et aériens ;

Vitrages avec des soudures sans plomb pour véhicules terrestres, maritimes et aériens, pare-brises, lunettes-arrières, vitrages latéraux, vitrages pour toits ; custodes ; vitres pour véhicules terrestres, maritimes et aériens ;

Verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verre pour vitres de véhicules.