Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SAINT-GOBAIN SEKURIT FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3151944
Date de dépôt :
06/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/2022
Marque figurative de SAINT-GOBAIN SEKURIT FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN SEKURIT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN SEKURIT FRANCE domicilié(e) 1, rue du Maréchal Joffre - 60150 - THOUROTTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 160 952 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151944.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 6 mars 2022.

SAINT-GOBAIN SEKURIT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , SGS DBCONTROL , LEAD-FREE CONNECTION SAINT-GOBAIN SEKURIT GREEN ON GLASS , LF , AmpliSky , SEKURIT SMART VISION , SGS THERMOCONTROL , SGS LIGHTUNING , (Marque figurative)


SAINT-GOBAIN SEKURIT FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 1, rue du Maréchal Joffre - 60150 - THOUROTTE - France - SIREN 380160952


Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Renouvellement sans limitation le 9 février 2012 n°2491325 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-02-09

Vitrages pour véhicules terrestres, maritimes et aériens, pare-brise, lunettes arrière, vitrages latéraux, vitrages pour toits, custodes. Verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) . Verre pour vitrages automobile. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) relatif aux vitrages automobiles. Diffusion (distribution) d'échantillons, notamment de verres destinés à l'automobile. Organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans les domaines de l'automobile et des vitrages automobiles. Services d'affichage électronique (télécommunications) dans le domaine des vitrages automobiles. Communication par terminaux d'ordinateurs. Transmissions de messages et d'images assistées par ordinateur pour la présentation des caractéristiques des vitrages automobiles et leur promotion. Formation du personnel commercial et des clients sur les vitrages automobiles. Jeux interactifs sur Internet pour sensibiliser les clients aux caractéristiques des vitrages automobiles. Organisation d'expositions à but éducatif dans le domaine du choix et de l'utilisation des vitrages automobiles. Organisation et conduite de conférences et de congrès sur les vitrages automobiles. Hébergement de sites informatiques (sites web) relatifs aux vitrages automobiles. Concessions de licences de marques destinées à être apposées sur des vitrages automobiles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.