Déposée le 12 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN QUARTZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STABISIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN QUARTZ domicilié(e) Les Miroirs, 18 avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2203328) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 314 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) (dossier no 2203328) - France.
La marque STABISIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692963.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN QUARTZ S.A. Société Anonyme - Les Miroirs, 18 avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2203328) - France - SIREN 562053314
CABINET ARMENGAUD AINE - (dossier no 2203328) - France
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2001 n°2203328 - Publication au BOPI 2001-07-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07
Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327286 - Publication au BOPI 2001-07-23
Verres spéciaux ou non, verres destinés à entrer dans la constitution et la fabrication de tous instruments, appareils et accessoires pour l'industrie nucléaire, en particulier verres destinés à la fabrication d'optiques pour l'observation d'éléments radioactifs, spécialement verres pour la métalloscopie de l'uranium;verres destinés à la fabrication de fenêtres permettant l'observation à l'intérieur d'appareils de physique nucléaire; verres pour la fabrication d'appareils contenant des liquides destinés à être irradiés dans une pile atomique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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