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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN QUARTZ
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FIBROSIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FIBROSIL
SAINT-GOBAIN QUARTZ S.A.S., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3060908
Date de dépôt :
27/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/2020

Présentation de la marque FIBROSIL

Déposée le 27 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN QUARTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FIBROSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN QUARTZ domicilié(e) 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 053 314 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque FIBROSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FIBROSIL est expirée depuis le 27 octobre 2020.

SAINT-GOBAIN QUARTZ a également déposé les autres marques suivantes : SilPower , MICAVER , QUARTZEL , STABISIL


SAINT-GOBAIN QUARTZ S.A.S., Société par Actions Simplifiée - 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 562053314


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Inscription le 18 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°355343 - Publication au BOPI 2002-09-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Renouvellement sans limitation le 13 août 2010 n°2448645 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-08-13

Matières à calfeutrer et à isoler Ustensiles pour le ménage ou pour la cuisine non électriques en verres ; récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.