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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS FRANCE
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SIPRO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIPRO
SAINT-GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1232039
Date de dépôt :
31/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2023

Présentation de la marque SIPRO

Déposée le 31 mars 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS FRANCE domicilié(e) La Mothe aux Aulnaies - 89120 - CHARNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 032 292 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 2 RUE Sarah Bernhardt CS90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque SIPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SIPRO est expirée depuis le 31 mars 2023.

SAINT-GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VERSILIC , COVISIL , HYDROSTOP , SILMEDIC , GESSIL


SAINT-GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS FRANCE, Société par Actions Simplifiée - La Mothe aux Aulnaies - 89120 - CHARNY - France - SIREN 562032292


NOVAGRAAF FRANCE - 2 RUE Sarah Bernhardt CS90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Inscription - Transmission de propriété n°33267 - Publication au BOPI

Inscription le 10 juin 2003 - Changement de dénomination n°371894 - Publication au BOPI 2003-06-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-34

Renouvellement sans limitation n°2016238 - Publication au BOPI 1993-17

Renouvellement sans limitation le 3 février 2003 n°2236554 - Publication au BOPI 2003-02-03

Inscription le 24 juin 1999 - Changement de dénomination n°279778 - Publication au BOPI 1999-06-24

Inscription le 10 juin 2003 - Changement de dénomination n°371895 - Publication au BOPI 2003-06-10

Inscription le 24 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279777 - Publication au BOPI 1999-06-24

Inscription le 24 juin 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°160005 - Publication au BOPI 1993-06-24

Inscription le 24 juin 1993 - Transmission de propriété n°160004 - Publication au BOPI 1993-06-24

Inscription le 8 septembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°175999 - Publication au BOPI 1994-09-08

Inscription le 2 septembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°162518 - Publication au BOPI 1993-09-02

Inscription le 28 janvier 2013 - Changement de dénomination n°593929 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-28

Inscription le 28 janvier 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°593927 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-28

Inscription le 28 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593928 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-28

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2013 n°2520244 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-01-28

Inscription le 20 janvier 2020 - Constitution de mandataire n°777824 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-20

Produits chimiques destinés à l'industrie, silicones et composés du silicone à l'état brut;résines artificielles, résines synthétiques et matières plastiques à usage industriel (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);matières servant à emballer, à calfeutrer, à étouper et à isoler, profilés de caoutchouc en silicone, mastics, spécialement mastics de silicone;gutta percha, gomme élastique, balata et leurs succédanés, ainsi que les objets fabriqués en ces matières (compris dans cette classe), notamment feuilles, plaques, baguettes, cordes, bandes et profilés (produits semi-manufacturés) et bagues d'étanchéité, garnitures de joints, cordes et bandes (produits finis); matières plastiques sous forme de feuilles, plaques, baguettes, cordes, bandes et profilés (pour l'utilisation dans la fabrication).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.