SAINT-GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS CORPORATION, société de droit californien
Numéro de dépôt :
1697410
Date de dépôt :
07/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/10/2021
Présentation de la marque SHEERFILL
Déposée le 7 octobre 1991 par la société étrangère SAINT-GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SHEERFILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère SAINT-GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS CORPORATION domicilié(e) 1199 Chillicothe Road, Aurora, OHIO 44024 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.
La marque SHEERFILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS CORPORATION, société de droit californien - 1199 Chillicothe Road, Aurora, OHIO 44024 - États-Unis
BREVALEX - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2001 n°2207105 - Publication au BOPI 2001-10-05
Inscription le 5 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63713 - Publication au BOPI 1992-06-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10
Inscription le 4 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°561530 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-04
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2011 n°2481406 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-10-04
Tissus en fibres de verre enduits ou plastifiés pour l'industrie et le bâtiment, notamment courroies transporteuses, matériaux isolants, éléments de doublure et de revêtement de murs, cloisons, couvertures et toitures
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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