SAINT-GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS CORPORATION société organisée selon les lois de l'Etat de Californie
Numéro de dépôt :
1471581
Date de dépôt :
16/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/2018
Présentation de la marque RULON
Déposée le 16 juin 1988 par la société SAINT-GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS CORPORATION société organisée selon les lois de l'Etat de Californie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RULON »
Le déposant est la société SAINT-GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS CORPORATION société organisée selon les lois de l'Etat de Californie domicilié(e) 1199 Chillicothe Road, Aurora OHIO 44202,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2376294) - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2376294) - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS CORPORATION société organisée selon les lois de l'Etat de Californie - 1199 Chillicothe Road, Aurora OHIO 44202,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2376294) - États-Unis
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2376294) - 75017 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2008 n°2376294 - Publication au BOPI 2008-06-17
Renouvellement sans limitation n°2107772 - Publication au BOPI 1998-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48
Inscription le 6 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342085 - Publication au BOPI 2002-03-06
Inscription le 9 mars 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°408855 - Publication au BOPI 2005-03-09
Inscription le 15 avril 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°598912 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-15
Résines;polymères contenant des additifs minéraux, poudre de moulage résineuse;matières servant à calfeutrer, à étouper ou à isoler;tuyaux flexibles non métalliques et notamment matières plastiques pour moulage;tiges;cubes;et feuilles en matières plastiques extrudées et moulées;machines et machines-outils et leurs éléments;moteurs (excepté pour véhicules) et leurs éléments;accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules) et notamnent soupapes et leurs éléments;joints rotatifs pour vapeurs;liquides et gaz, joints d'étanchéité, bagues toriques; garnissages pour boîtes à étoupe, garnitures godet, segments de piston, paliers pour machines et leurs éléments, appareils et instruments scientifiques et électriques et notamment commutateurs et relais électriques et leurs éléments.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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