SAINT-GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS CORPORATION, société de droit californien
Numéro de dépôt :
1697407
Date de dépôt :
07/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/10/2021
Présentation de la marque CHEMFAB
Déposée le 7 octobre 1991 par la société étrangère SAINT-GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHEMFAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère SAINT-GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS CORPORATION domicilié(e) 1199 Chillicothe Road, Aurora, OHIO 44024 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.
La marque CHEMFAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697407.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN PERFORMANCE PLASTICS CORPORATION, société de droit californien - 1199 Chillicothe Road, Aurora, OHIO 44024 - États-Unis
BREVALEX - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2001 n°2207107 - Publication au BOPI 2001-10-05
Inscription le 5 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63713 - Publication au BOPI 1992-06-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10
Inscription le 4 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°561530 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-04
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2011 n°2481405 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-10-04
Tissus en fibres enduits ou plastifiés pour l'industrie, le bâtiment et l'architecture, notamment courroies transporteuses, matériaux isolants, éléments de doublure et de revêtement de murs, cloisons, couvertures et toitures
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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