Déposée le 7 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VIATOP QUAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-15 du 14 avril 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM domicilié(e) 21 AVENUE Camille Cavallier - 54700 - PONT-A-MOUSSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 802 105 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE SAINT-GOBAIN, Mme BRUNO Blandine domicilié(e) Les Miroirs, 18 AVENUE d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.
La marque VIATOP QUAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3414628.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme - 21 AVENUE Camille Cavallier - 54700 - PONT-A-MOUSSON - France - SIREN 755802105
COMPAGNIE SAINT-GOBAIN, Mme BRUNO Blandine - Les Miroirs, 18 AVENUE d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-36
Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15
Inscription le 23 novembre 2015 - Changement d'adresse n°658235 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2016 n°2612223 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-07
Métaux communs et leurs alliages ; tuyaux métalliques, tuyaux en fonte, raccords en fonte, descentes pluviales, produits de voirie, siphons de sol, bouches d'incendie, regards de chaussées, regards de trottoirs, plaques, grilles et bouches pour égouts, grilles pour caniveaux, trappes de fosse, clapets de conduites d'eau métalliques ; vannes de régulation autres que parties de machines métalliques.
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