Déposée le 21 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VECTRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-21 du 28 mai 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM domicilié(e) 91, avenue de la Libération - 54000 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 802 105 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) Les Miroirs - 92096 - LA DEFENSE CEDEX - France.
La marque VECTRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme - 91, avenue de la Libération - 54000 - NANCY - France - SIREN 755802105
Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain - Les Miroirs - 92096 - LA DEFENSE CEDEX - France
Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 23 novembre 2015 - Changement d'adresse n°658235 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23
Tuyaux et tubes métalliques ou à base de métal, tuyaux et tubes métalliques ou à base de métal protégés par des revêtements intérieurs, raccords pour tous les produits précités, dispositifs de jonction pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, notamment raccords de tuyaux métalliques, manchons de tuyaux métalliques et vannes métalliques autres que parties de machines.
Raccords non métalliques pour les tuyaux et tubes rigides non métalliques ; dispositifs de jonction pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations notamment raccords de tuyaux non métalliques, manchons de tuyaux non métalliques et vannes non métalliques autres que parties de machines.
Tuyaux et tubes rigides non métalliques pour la construction.
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