Déposée le 6 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « UNIPAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-28 du 21 août 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM domicilié(e) 91, avenue de la Libération,54000 NANCY (dossier no 2222560) - 54000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 802 105 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) "Les Miroirs", 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2222560) - 92400 - France.
La marque UNIPAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425626.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme - 91, avenue de la Libération,54000 NANCY (dossier no 2222560) - 54000 - France - SIREN 755802105
Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - "Les Miroirs", 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2222560) - 92400 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333864 - Publication au BOPI 2001-10-29
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2002 n°2222560 - Publication au BOPI 2002-06-14
Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28
Tuyaux métalliques, tuyaux en fonte, manchons en fonte, manchons constitués d'une virolle en acier inoxydable et d'une manchette en élastomère pour système d'évacuation des eaux usées, des eaux vannes et des eaux pluviales.Tuyaux en plastique, manchons constitués d'une virolle en acier inoxydable et d'une manchette en élastomère pour système d'évacuation des eaux usées, des eaux vannes et des eaux pluviales.Tuyaux non métalliques, gamme pour l'évacuation des eaux usées, des eaux vannes et des eaux pluviales
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "UNIPAM"
