Déposée le 28 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « T-MAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-49 du 4 décembre 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM domicilié(e) 21 Avenue Camille Cavallier - 54700 - PONT-A-MOUSSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 802 105 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie de Saint Gobain, Mme Bruno Blandine domicilié(e) 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.
La marque T-MAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3687121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme - 21 Avenue Camille Cavallier - 54700 - PONT-A-MOUSSON - France - SIREN 755802105
Compagnie de Saint Gobain, Mme Bruno Blandine - 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France
Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Inscription le 23 novembre 2015 - Changement d'adresse n°658235 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2019 n°2725309 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-12
Métaux communs et leurs alliages ; tuyaux métalliques, tuyaux en fonte, raccords en fonte, descentes pluviales, siphons de sol, regards de chaussées, clapets de conduites d'eau métalliques ; vannes de régulation métalliques autres que parties de machines.
Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations d'adduction, de distribution d'eau et d'assainissement ; installations d'épuration et de traitement des eaux ; installations de purification des eaux usées et pluviales ; réseaux d'irrigation et de protection incendie, robinets, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, purgeurs d'air, ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau, séparateurs pour collecteurs d'assainissement.
Tuyaux rigides non métalliques pour la construction, raccords en fibre-ciment, descentes pluviales, regards de chaussées non métalliques.
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