Déposée le 16 janvier 2008 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « REXESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-08 du 22 février 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM domicilié(e) 21 avenue Camille Cavallier - 54700 - PONT A MOUSSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 802 105 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Lombardo Olivier domicilié(e) 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg.
La marque REXESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3549398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme - 21 avenue Camille Cavallier - 54700 - PONT A MOUSSON - France - SIREN 755802105
M. Lombardo Olivier - 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-25
Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08
Inscription le 23 novembre 2015 - Changement d'adresse n°658235 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2018 n°2669541 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-01-18
Inscription le 22 octobre 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°770963 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-22
Errata sur les renouvellements - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03
Métaux communs et leurs alliages ; tuyaux métalliques, tuyaux en fonte, raccords en fonte, descentes pluviales, produits de voirie, à savoir : siphons de sol, bouches d'eau métalliques, regards de chaussées, regards de trottoirs, plaques, grilles et bouches pour égouts, grilles pour caniveaux, trappes de fosse métalliques, clapets de conduites d'eau métalliques ; vannes métalliques de régulation autres que parties de machines.
Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations d'adduction, de distribution d'eau et d'assainissement ; installations d'épuration et de traitement des eaux ; installations de purification des eaux usées et pluviales ; réseaux d'irrigation, robinets, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, purgeurs d'air, ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau, séparateurs pour collecteurs d'assainissement.
Tuyaux rigides non métalliques pour la construction, raccords en fibre-ciment, descentes pluviales, regards de chaussées non métalliques, bouches d'incendie non métalliques.
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