Déposée le 6 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « REXEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-24 du 14 juin 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM domicilié(e) 21 avenue Camille Cavallier - 54700 - PONT-A-MOUSSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 802 105 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE SAINT-GOBAIN, Mme BRUNO Blandine domicilié(e) Les Miroirs, 18 AVENUE d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.
La marque REXEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme - 21 avenue Camille Cavallier - 54700 - PONT-A-MOUSSON - France - SIREN 755802105
COMPAGNIE SAINT-GOBAIN, Mme BRUNO Blandine - Les Miroirs, 18 AVENUE d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France
Inscription le 30 janvier 2001 - Changement de dénomination n°314977 - Publication au BOPI 2001-01-30
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2006 n°2313113 - Publication au BOPI 2006-04-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42
Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24
Inscription le 23 novembre 2015 - Changement d'adresse n°658235 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2016 n°2616727 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-04-26
Métaux communs et leurs alliages ; tuyaux métalliques, tuyaux en fonte, raccords en fonte, descentes pluviales, siphons de sol, regards de chaussées, clapets de conduites d'eau métalliques; vannes de régulation.Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires; installations d'adduction, de distribution d'eau et d'assainissement; installations d'épuration et de traitement des eaux; installations de purification des eaux usées et pluviales; réseaux d'irrigation et de protection incendie, robinets, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, purgeurs d'air, ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau, séparateurs pour collecteurs d'assainissement.Tuyaux rigides non métalliques pour la construction, raccords en fibre-ciment, descentes pluviales, regards de chaussées non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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