PROTEGEZ VOTRE ENVIRONNEMENT AVEC PONT-A-MOUSSON BATIMENT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
PROTEGEZ VOTRE ENVIRONNEMENT AVEC PONT-A-MOUSSON BATIMENT
SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1702898
Date de dépôt :
30/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/2021
Présentation de la marque PROTEGEZ VOTRE ENVIRONNEMENT AVEC PONT-A-MOUSSON BATIMENT
Déposée le 30 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROTEGEZ VOTRE ENVIRONNEMENT AVEC PONT-A-MOUSSON BATIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM domicilié(e) 91, avenue de la Libération - 54000 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 802 105 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.
La marque PROTEGEZ VOTRE ENVIRONNEMENT AVEC PONT-A-MOUSSON BATIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme - 91, avenue de la Libération - 54000 - NANCY - France - SIREN 755802105
Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2001 n°2206501 - Publication au BOPI 2001-11-16
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333864 - Publication au BOPI 2001-10-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2011 n°2481208 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-09-30
Inscription le 23 novembre 2015 - Changement d'adresse n°658235 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériels de prétraitement d'eaux usées et d'eaux pluviales, séparateur en acier pour collecteur d'assainissement pour le bâtiment, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, matériels de prétraitement d'eaux usées et d'eaux pluviales, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PROTEGEZ VOTRE ENVIRONNEMENT AVEC PONT-A-MOUSSON BATIMENT"
