Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PONT-A-MOUSSON
SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3167665
Date de dépôt :
05/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2022
PONT-A-MOUSSON de SAINT-GOBAIN PAM

Présentation de la marque PONT-A-MOUSSON

Déposée le 5 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PONT-A-MOUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM domicilié(e) 91, avenue de la Libération - 54000 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 802 105 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque PONT-A-MOUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167665.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PONT-A-MOUSSON est expirée depuis le 5 juin 2022.

SAINT-GOBAIN PAM a également déposé les autres marques suivantes : MAXIQUICK , UNIPAM , IVOIRE , DEDRA , VISITAL , STANDARD VE , PAmHYDROCLASS , INOXUS , AQUACOAT , HPVi


SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme - 91, avenue de la Libération - 54000 - NANCY - France - SIREN 755802105


Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2012 n°2497507 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-23

Inscription le 23 novembre 2015 - Changement d'adresse n°658235 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, séparateur en acier pour collecteur d'assainissement pour le bâtiment, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres-forts, tuyaux en fonte, raccords en fonte, descentes pluviales, gouttières, siphons de sol, grilles décoratives, colliers, regards de chaussée, clapets de conduite d'eau métalliques, vannes de régulation, minerais. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, installations d'adduction, de distribution d'eau et d'assainissement, installations d'épuration et de traitement des eaux, robinets, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, purgeurs d'air, ventouses, séparateurs pour collecteurs d'assainissement. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : raccords de tuyaux non métalliques, joints, manchons de tuyaux non métalliques ; produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, joints. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, raccords en fibre-ciment, descentes pluviales, gouttières en fibre-ciment, matériels de prétraitement d'eaux usées et d'eaux pluviales, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.