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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM
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PAMTOPAZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAMTOPAZ
SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4071451
Date de dépôt :
25/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/02/2024
PAMTOPAZ de SAINT-GOBAIN PAM

Présentation de la marque PAMTOPAZ

Déposée le 25 février 2014 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PAMTOPAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM domicilié(e) 91 avenue de la Libération - 54000 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 802 105 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, M. VIGNIAL Antoine domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque PAMTOPAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071451.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAMTOPAZ est expirée depuis le 25 février 2024.

SAINT-GOBAIN PAM a également déposé les autres marques suivantes : MAXIQUICK , UNIPAM , IVOIRE , DEDRA , VISITAL , STANDARD VE , PAmHYDROCLASS , INOXUS , AQUACOAT , HPVi


SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme - 91 avenue de la Libération - 54000 - NANCY - France - SIREN 755802105


COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, M. VIGNIAL Antoine - “ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Inscription le 23 novembre 2015 - Changement d'adresse n°658235 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23

Matériaux de construction métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments ; vannes métalliques de régulation autres que parties de machines ; clapets de conduites d'eau ; canalisations en fonte ductile de réseaux d'assainissements, tuyaux, raccords, robinets, joints ;

Installations d'assainissement (notamment robinets, installations d'épuration et de traitement des eaux, réseaux d'irrigation, séparateurs pour collecteurs d'assainissement ;

Caoutchouc, gutta-percha ; produits en ces matières (caoutchouc, gutta-percha) non compris dans d'autres classes, à savoir : garnitures d'accouplements, bagues d'étanchéité, joints, raccords de tuyaux non métalliques ; joint ;

Matériaux de construction non métalliques, à savoir tuyaux, assemblages et pièces moulées pour le montage et l'installation de canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques.