Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAMSA
SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94539310
Date de dépôt :
07/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2024

Présentation de la marque PAMSA

Déposée le 7 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAMSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM domicilié(e) 91, avenue de la Libération - 54000 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 802 105 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Antoine VIGNIAL, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque PAMSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAMSA est expirée depuis le 7 octobre 2024.

SAINT-GOBAIN PAM a également déposé les autres marques suivantes : MAXIQUICK , UNIPAM , IVOIRE , DEDRA , VISITAL , STANDARD VE , PAmHYDROCLASS , INOXUS , AQUACOAT , HPVi


SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme - 91, avenue de la Libération - 54000 - NANCY - France - SIREN 755802105


Monsieur Antoine VIGNIAL, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France


Inscription le 21 février 1995 - RETRAIT PARTIEL n°181963 - Publication au BOPI 1995-02-21

Renouvellement sans limitation le 6 août 2004 n°2270417 - Publication au BOPI 2004-08-06

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333864 - Publication au BOPI 2001-10-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2014 n°2562642 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-07-09

Inscription le 23 novembre 2015 - Changement d'adresse n°658235 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs, imprimeurs et artistes Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, tuyaux en fonte, raccords en fonte, descentes pluviales, gouttières, siphons de sol, grilles décoratives, colliers, regards de chaussées, clapets de conduites d'eau métalliques, produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs.Systèmes de traitement de l'information ainsi que tous les périphériques, appareils, instruments, pièces détachées et composants s'y rapportant.Programmes d'ordinateurs; logiciels; progiciels.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, installations d'adduction, de distribution d'eau et d'assainissement; installations d'épuration et de traitement des eaux; installations de purification des eaux usées et pluviales; réseaux d'irrigation et de protection incendie, robinetterie hydraulique en fonte pour réseaux d'amenée et de distribution d'eau brute ou potable et pour réseaux de collecte et de transfert d'eaux d'assainissement, en dehors du marché du bâtiment, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, purgeurs d'air, ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau, séparateurs pour collecteurs d'assainissement.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques; joints.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, raccords non métalliques, descentes pluviales, gouttières non métalliques,asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.