Déposée le 17 septembre 2008 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAMKIT »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM domicilié(e) 91, avenue de la Libération,54000 NANCY - 54000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 802 105 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) Les Miroirs,92096 LA DEFENSE CEDEX - 92096 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN PAM Société Anonyme - 91, avenue de la Libération,54000 NANCY - 54000 - France - SIREN 755802105
Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain - Les Miroirs,92096 LA DEFENSE CEDEX - 92096 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-08
Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43
Inscription le 23 novembre 2015 - Changement d'adresse n°658235 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23
Matériaux de construction métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ; pièces de voirie, à savoir : regards et grilles en fonte ductile pour chaussées et bordures ; couvertures pour chambres de câbles, descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments. Quincaillerie et pièces métalliques pour la mise en oeuvre des portes, fenêtres ou d'ensembles en verre trempé. Profilés métalliques ; vannes métalliques de régulation autres que parties de machines.
Installations d'adduction d'eau, de distribution d'eau et d'assainissement (notamment robinets, bouches à eau, poteaux de prise d'eau, conduites d'eau), installations d'épuration et de traitement des eaux, réseaux d'irrigation, bornes d'irrigation, séparateurs pour collecteurs d'assainissement. Appareils de robinetterie pour réseaux d'adduction d'eau, vannes de sectionnement pour réseaux d'adduction d'eau, colliers de prise pour canalisations d'adduction d'eau, vannes à papillons. Appareils de régulation pour l'adduction d'eau, à savoir vannes de régulation, régulateurs de pression, limiteurs de débit, régulateurs de niveau, clapets de conduites d'eau. Robinets de réservoirs d'eau. Robinets d'arrêt. Robinets de branchement. Appareils pour la protection des réseaux, à savoir purgeurs d'air pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau. Ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en ces matières (caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica) non compris dans d'autres classes, à savoir : garnitures d'accouplements, tampons amortisseurs, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, joints, garnitures pour joints à expansion, manchons de tuyaux non métalliques, peintures isolantes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux et tubes flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques ; joint.
Matériaux de construction non métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et l'installation de canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques.
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