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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM
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PAMETIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAMETIC
SAINT-GOBAIN PAM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96624195
Date de dépôt :
06/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2016

Présentation de la marque PAMETIC

Déposée le 6 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAMETIC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM domicilié(e) 91, avenue de la Libération,54000 NANCY (dossier no 2313114) - 54000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 802 105 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2313114) - 92400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAMETIC est expirée depuis le 6 mai 2016.

SAINT-GOBAIN PAM a également déposé les autres marques suivantes : MAXIQUICK , UNIPAM , IVOIRE , DEDRA , VISITAL , STANDARD VE , PAmHYDROCLASS , INOXUS , AQUACOAT , HPVi


SAINT-GOBAIN PAM Société Anonyme - 91, avenue de la Libération,54000 NANCY (dossier no 2313114) - 54000 - France - SIREN 755802105


Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2313114) - 92400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2006 n°2313114 - Publication au BOPI 2006-04-20

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333864 - Publication au BOPI 2001-10-29

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Inscription le 23 novembre 2015 - Changement d'adresse n°658235 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23

Inscription le 13 juin 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°672076 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-13

Métaux communs et leurs alliages ; tuyaux métalliques, tuyaux en fonte, raccords en fonte, descentes pluviales, siphons de sol, regards de chaussées, clapets de conduites d'eau métalliques; vannes de régulation.Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires; installations d'adduction, de distribution d'eau et d'assainissement; installations d'épuration et de traitement des eaux; installations de purification des eaux usées et pluviales; réseaux d'irrigation et de protection incendie, robinets, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, purgeurs d'air, ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau, séparateurs pour collecteurs d'assainissement.Tuyaux rigides non métalliques pour la construction, raccords en fibre-ciment, descentes pluviales, regards de chaussées non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.