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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM
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PAM SMARTPIPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAM SMARTPIPE
SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3970346
Date de dépôt :
20/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2022
PAM SMARTPIPE de SAINT-GOBAIN PAM

Présentation de la marque PAM SMARTPIPE

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAM SMARTPIPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM domicilié(e) 91 avenue de la Libération - 54000 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 802 105 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, M. Olivier ADAM domicilié(e) "Les Miroirs", 18 avenue d'Alsace - 92400 - Courbevoie - France.

La marque PAM SMARTPIPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAM SMARTPIPE est expirée depuis le 20 décembre 2022.

SAINT-GOBAIN PAM a également déposé les autres marques suivantes : MAXIQUICK , UNIPAM , IVOIRE , DEDRA , VISITAL , STANDARD VE , PAmHYDROCLASS , INOXUS , AQUACOAT , HPVi


SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme - 91 avenue de la Libération - 54000 - NANCY - France - SIREN 755802105


COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, M. Olivier ADAM - "Les Miroirs", 18 avenue d'Alsace - 92400 - Courbevoie - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Inscription le 2 février 2016 - Changement d'adresse;Erratum n°662229 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-02

Errata sur les inscriptions - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ; pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour chaussées et bordures ; couvertures pour chambres de câbles, descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments ;

Appareils et machines de maintenance pour canalisations, à savoir systèmes de contrôle de tuyauterie, appareils de contrôle par courants de Foucault, dispositifs de contrôle à ultrasons, appareils de détection de fuites ; appareils électriques pour la détection de fuite dans des canalisations ; appareils, ainsi que leurs éléments et installations qui en sont composées pour la détection et la localisation de fuites sur des canalisations ;

Installations d'adduction d'eau, de distribution d'eau et d'assainissement, installations d'épuration et de traitement des eaux, réseaux d'irrigation et de protection incendie, bornes d'irrigation, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, séparateurs pour collecteurs d'assainissement, dispositifs d'accès aux réseaux d'assainissement. Appareils de robinetterie pour réseaux d'adduction d'eau, vannes de sectionnement pour réseaux d'adduction d'eau, colliers de prise pour canalisations d'adduction d'eau, vannes à papillons. Appareils pour l'équipement des pompes et des réservoirs d'eau. Appareils de régulation pour l'adduction d'eau, à savoir vannes de régulation, régulateurs de pression, limiteurs de débit, régulateurs de niveau, clapets de conduites d'eau. Robinets de réservoirs d'eau. Vannes de sécurité, vannes à ouverture réglable pour réseaux d'adduction d'eau. Robinets d'arrêt. Robinets de branchement. Appareils pour la protection des réseaux, à savoir purgeurs d'air pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau. Ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau ;

Tuyaux et tubes flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques ;

Tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et l'installation de canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques.