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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM
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PAM NEPTUNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAM NEPTUNE
SAINT-GOBAIN PAM, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1669563
Date de dépôt :
27/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2030
PAM NEPTUNE de SAINT-GOBAIN PAM

Présentation de la marque PAM NEPTUNE

Déposée le 27 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAM NEPTUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM domicilié(e) 21 AVENUE CAMILLE CAVALLIER, 54700 PONT-À-MOUSSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 802 105 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) 2 Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque PAM NEPTUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PAM NEPTUNE arrivera à expiration en date du 27 juin 2030.

SAINT-GOBAIN PAM a également déposé les autres marques suivantes : MAXIQUICK , UNIPAM , IVOIRE , DEDRA , VISITAL , STANDARD VE , PAmHYDROCLASS , INOXUS , AQUACOAT , HPVi


SAINT-GOBAIN PAM, Société anonyme - 21 AVENUE CAMILLE CAVALLIER, 54700 PONT-À-MOUSSON - France - SIREN 755802105


NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence - 2 Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 Asnières-sur-Seine Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 2000 n°2172290 - Publication au BOPI 2000-05-10

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333864 - Publication au BOPI 2001-10-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2010 n°2442282 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02

Inscription le 23 novembre 2015 - Changement d'adresse n°658235 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2020 n°2750276 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-06-08

Bornes fontaines, leurs organes et leurs parties constitutives

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.