Déposée le 4 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PAM GLOBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-32 du 11 août 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM domicilié(e) 21 AVENUE CAMILLE CAVALLIER,
54700 PONT-À-MOUSSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 802 105 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE,
Mme ROGER Carole domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt,
CS 90017,
92665 Asnières-sur-Seine Cedex - France.
La marque PAM GLOBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3038515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN PAM, Société anonyme - 21 AVENUE CAMILLE CAVALLIER,
54700 PONT-À-MOUSSON - France - SIREN 755802105
NOVAGRAAF FRANCE,
Mme ROGER Carole - 2 rue Sarah Bernhardt,
CS 90017,
92665 Asnières-sur-Seine Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-49
Inscription le 30 janvier 2001 - Changement de dénomination n°314977 - Publication au BOPI 2001-01-30
Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2010 n°2445963 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-08
Inscription le 23 novembre 2015 - Changement d'adresse n°658235 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2020 n°2752899 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-06-30
Tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal, tuyaux non revêtus ou protégés par des revêtements intérieurs et/ou extérieurs, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et l'installation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal. Tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et l'installation de canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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