Déposée le 29 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OPTEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-31 du 6 août 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM domicilié(e) 21 AVENUE CAMILLE CAVALLIER,
54700 PONT-À-MOUSSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 802 105 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE,
Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) 2 Sarah Bernhardt,
CS 90017,
92665 Asnières-sur-Seine Cedex - France.
La marque OPTEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750100.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN PAM, Société anonyme - 21 AVENUE CAMILLE CAVALLIER,
54700 PONT-À-MOUSSON - France - SIREN 755802105
NOVAGRAAF FRANCE,
Mme RIVIERE Laurence - 2 Sarah Bernhardt,
CS 90017,
92665 Asnières-sur-Seine Cedex - France
Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Inscription le 23 novembre 2015 - Changement d'adresse n°658235 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2020 n°2750279 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-06-08
Matériaux de construction métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ; pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour chaussées et bordures ; couvertures pour chambres de câbles, descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments ; appareils de fermeture de portes, mécaniques, hydrauliques, électriques ou automatiques. Quincaillerie et pièces métalliques pour la mise en oeuvre des portes, fenêtres ou d'en-sembles en verre trempé. Profilés divers pour le bâtiment.
Installations d'adduction d'eau, de distribution d'eau et d'assainissement (notamment robinets, bouches à eau, poteaux de prise d'eau, conduites d'eau), installations d'épuration et de traitement des eaux, réseaux d'irrigation, bornes d'irrigation, séparateurs pour collecteurs d'assainissement ; appareils de robinetterie pour réseaux d'adduction d'eau, vannes de sectionnement pour réseaux d'adduction d'eau, colliers de prise pour canalisations d'adduction d'eau, vannes à papillons ; appareils de régulation pour l'adduction d'eau, à savoir vannes de régulation, régulateurs de niveau, robinets de réservoirs d'eau ; robinets d'arrêt ; robinets de branchement ; appareils pour la protection des réseaux, à savoir purgeurs d'air pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau, ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau.
Matériaux de construction non métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et l'installation de canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques.
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