Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM
/
(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3414633
Date de dépôt :
07/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2026
Marque figurative de SAINT-GOBAIN PAM

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-15 du 14 avril 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM domicilié(e) 21 AVENUE Camille Cavallier - 54700 - PONT-A-MOUSSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 802 105 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE SAINT-GOBAIN, Mme BRUNO Blandine domicilié(e) Les Miroirs, 18 AVENUE d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3414633.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 7 mars 2026.

SAINT-GOBAIN PAM a également déposé les autres marques suivantes : MAXIQUICK , UNIPAM , IVOIRE , DEDRA , VISITAL , STANDARD VE , PAmHYDROCLASS , INOXUS , AQUACOAT , HPVi


SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme - 21 AVENUE Camille Cavallier - 54700 - PONT-A-MOUSSON - France - SIREN 755802105


COMPAGNIE SAINT-GOBAIN, Mme BRUNO Blandine - Les Miroirs, 18 AVENUE d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Inscription le 23 novembre 2015 - Changement d'adresse n°658235 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2016 n°2612219 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-07

Métaux communs et leurs alliages ; tuyaux métalliques, tuyaux en fonte, raccords en fonte, descentes pluviales, produits de voirie, siphons de sol, regards de chaussées, regards de trottoirs, plaques, grilles et bouches pour égouts, grilles pour caniveaux, trappes de fosse, clapets de conduites d'eau métalliques ; vannes de régulation autres que parties de machines métalliques.Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations d'adduction, de distribution d'eau et d'assainissement ; installations d'épuration et de traitement des eaux ; installations de purification des eaux usées et pluviales ; réseaux d'irrigation et de protection incendie, robinets, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, purgeurs d'air, ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau, séparateurs pour collecteurs d'assainissement.Tuyaux rigides non métalliques pour la construction, raccords en fibre-ciment, descentes pluviales, regards de chaussées non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.