Déposée par voie électronique le 7 avril 2015 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ITINERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-18 du 30 avril 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM domicilié(e) 21 avenue Camille Cavallier - 54700 - PONT-A-MOUSSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 802 105 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Mme. Blandine BRUNO domicilié(e) Les Miroirs, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.
La marque ITINERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171330.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme - 21 avenue Camille Cavallier - 54700 - PONT-A-MOUSSON - France - SIREN 755802105
COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Mme. Blandine BRUNO - Les Miroirs, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France
Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Inscription le 23 novembre 2015 - Changement d'adresse n°658235 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23
Matériaux de construction métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ; pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour chaussées et bordures ; descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, clapets de conduites d'eau, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation en sous-sol, à des systèmes d'évacuation sanitaire ou pluviale, ou à des systèmes d'évacuation des eaux de ruissellement ;
Installations d'adduction d'eau, de distribution d'eau et d'assainissement, installations d'épuration et de traitement des eaux, réseaux d'irrigation et de protection incendie, bornes d'irrigation, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, séparateurs pour collecteurs d'assainissement, dispositifs d'accès aux réseaux d'assainissement. Appareils de robinetterie pour réseaux d'adduction d'eau, vannes de sectionnement pour réseaux d'adduction d'eau, colliers de prise pour canalisations d'adduction d'eau, vannes à papillons. Appareils pour l'équipement des pompes et des réservoirs d'eau. Appareils de régulation pour l'adduction d'eau, à savoir vannes de régulation, régulateurs de niveau. Robinets de réservoirs d'eau. Vannes de sécurité, vannes à ouverture réglable pour réseaux d'adduction d'eau. Robinets d'arrêt. Robinets de branchement. Appareils pour la protection des réseaux, à savoir purgeurs d'air pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau. Ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau. Conduits et raccords destinés à l'évacuation des eaux de ruissellement ;
Matériaux de construction non métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et l'installation de canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques et pouvant servir dans des systèmes d'évacuation des eaux de ruissellement.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ITINERO"
