Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INTEGRAL
SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1203489
Date de dépôt :
06/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2022

Présentation de la marque INTEGRAL

Déposée le 6 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INTEGRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM domicilié(e) 91, avenue de la Libération - 54000 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 802 105 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque INTEGRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque INTEGRAL est expirée depuis le 6 mai 2022.

SAINT-GOBAIN PAM a également déposé les autres marques suivantes : MAXIQUICK , UNIPAM , IVOIRE , DEDRA , VISITAL , STANDARD VE , PAmHYDROCLASS , INOXUS , AQUACOAT , HPVi


SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme - 91, avenue de la Libération - 54000 - NANCY - France - SIREN 755802105


Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2002 n°2215949 - Publication au BOPI 2002-02-21

Renouvellement sans limitation n°2002589 - Publication au BOPI 1992-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-39

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333864 - Publication au BOPI 2001-10-29

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2012 n°2497200 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-18

Inscription le 23 novembre 2015 - Changement d'adresse n°658235 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23

Tuyaux en fonte ductile pour assainissement.