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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM
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GTEX
Marque expirée - Marque en non vigueur

GTEX
SAINT-GOBAIN PAM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3537350
Date de dépôt :
14/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2017
GTEX de SAINT-GOBAIN PAM

Présentation de la marque GTEX

Déposée le 14 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GTEX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM domicilié(e) 91, avenue de la Libération,54000 NANCY - 54000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 802 105 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) Les Miroirs,92096 LA DEFENSE CEDEX - 92096 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GTEX est expirée depuis le 14 novembre 2017.

SAINT-GOBAIN PAM a également déposé les autres marques suivantes : MAXIQUICK , UNIPAM , IVOIRE , DEDRA , VISITAL , STANDARD VE , PAmHYDROCLASS , INOXUS , AQUACOAT , HPVi


SAINT-GOBAIN PAM Société Anonyme - 91, avenue de la Libération,54000 NANCY - 54000 - France - SIREN 755802105


Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain - Les Miroirs,92096 LA DEFENSE CEDEX - 92096 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Inscription le 23 novembre 2015 - Changement d'adresse n°658235 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23

Métaux communs et leurs alliages, à savoir tuyaux métalliques, tuyaux en fonte, raccords en fonte, descentes pluviales, produits de voirie, siphons de sol, bouches d'incendie, regards de chaussées, regards de trottoirs, plaques, grilles et bouches pour égouts, grilles pour caniveaux, trappes de fosse, clapets de conduites d'eau métalliques ; vannes de régulation autres que parties de machines.

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations d'adduction, de distribution d'eau et d'assainissement ; installations d'épuration et de traitement des eaux ; installations de purification des eaux usées et pluviales ; réseaux d'irrigation et de protection incendie, robinets, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, purgeurs d'air, ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau, séparateurs pour collecteurs d'assainissement.

Tuyaux rigides non métalliques pour la construction, raccords en fibre-ciment, descentes pluviales, regards de chaussées non métalliques, bouches d'incendie non métalliques.