Déposée le 9 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRAVITAL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM domicilié(e) 91, avenue de la Libération,54000 NANCY (dossier no 2345115) - 54000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 802 105 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2345115) - 92400 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN PAM Société Anonyme - 91, avenue de la Libération,54000 NANCY (dossier no 2345115) - 54000 - France - SIREN 755802105
Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2345115) - 92400 - France
Inscription le 30 janvier 2001 - Changement de dénomination n°314977 - Publication au BOPI 2001-01-30
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2007 n°2345115 - Publication au BOPI 2007-06-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-51
Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33
Inscription le 23 novembre 2015 - Changement d'adresse n°658235 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23
Tuyaux et tubes métalliques ou à base de métal, tuyaux et tubes métalliques ou à base de métal protégés par des revêtements extérieurs, raccords, jonctions et accessoires pour tous les produits précédemment cités, regards de voirie, dispositifs d'absorption des eaux pluviales, dispositifs d'accès aux réseaux d'assainissement, trappes de fosse, tous les produits précédemnent cités étant métalliques ou à base de métal
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