Déposée le 14 février 1984 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EURO 20 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM domicilié(e) 91, avenue de la Libération - 54000 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 802 105 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.
La marque EURO 20 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme - 91, avenue de la Libération - 54000 - NANCY - France - SIREN 755802105
Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2003 n°2254540 - Publication au BOPI 2003-12-19
Inscription le 30 janvier 2001 - Changement de dénomination n°314977 - Publication au BOPI 2001-01-30
Renouvellement sans limitation n°2027751 - Publication au BOPI 1994-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2014 n°2548530 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-17
Inscription le 2 février 2016 - Changement d'adresse;Erratum n°662228 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-02
Errata sur les inscriptions - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Vannes pour adduction d'eau.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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