EPAMS
Présentation de la marque EPAMS
Déposée le 24 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPAMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EPAMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498288.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EPAMS est expirée depuis le 24 décembre 2023.
SAINT-GOBAIN PAM a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 janvier 2001 - Changement de dénomination n°314977 - Publication au BOPI 2001-01-30
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2003 n°2248792 - Publication au BOPI 2003-09-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24
Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2013 n°2540531 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-03
Inscription le 23 novembre 2015 - Changement d'adresse n°658235 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23