Déposée le 3 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BioZinalium » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-43 du 26 octobre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM domicilié(e) 91 avenue de la Libération - 54000 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 802 105 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, M. ADAM Olivier domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.
La marque BioZinalium a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950733.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme - 91 avenue de la Libération - 54000 - NANCY - France - SIREN 755802105
COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, M. ADAM Olivier - “ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France
Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Inscription le 23 novembre 2015 - Changement d'adresse n°658235 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23
Matériaux de construction métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux et tubes métalliques ou à base de métal, tuyaux et tubes métalliques ou à base de métal protégés par des revêtements intérieurs et extérieurs, raccords pour tous les produits précédemment cités, dispositifs de jonction pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations. Tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ; pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour chaussées et bordures ; couvertures pour chambres de câbles, descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments ; appareils de fermeture de portes, mécaniques, hydrauliques, électriques ou automatiques. Quincaillerie et pièces métalliques pour la mise en oeuvre des portes, fenêtres ou d'ensembles en verre trempé. Profilés divers pour le bâtiment ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisé, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, garnitures d'étanchéité, joints ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux et tubes flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques ; joints ;
Matériaux de construction non métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et l'installation de canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques.
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