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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM
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ARTOIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTOIS
SAINT-GOBAIN PAM, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1592098
Date de dépôt :
15/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2030

Présentation de la marque ARTOIS

Déposée le 15 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM domicilié(e) 21 AVENUE CAMILLE CAVALLIER, 54700 PONT-À-MOUSSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 755 802 105 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARTOIS arrivera à expiration en date du 15 mai 2030.

SAINT-GOBAIN PAM a également déposé les autres marques suivantes : MAXIQUICK , UNIPAM , IVOIRE , DEDRA , VISITAL , STANDARD VE , PAmHYDROCLASS , INOXUS , AQUACOAT , HPVi


SAINT-GOBAIN PAM, Société anonyme - 21 AVENUE CAMILLE CAVALLIER, 54700 PONT-À-MOUSSON - France - SIREN 755802105


NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole - 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 Asnières-sur-Seine Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 20 avril 2000 n°2170964 - Publication au BOPI 2000-04-20

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333864 - Publication au BOPI 2001-10-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2010 n°2440227 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-11

Inscription le 23 novembre 2015 - Changement d'adresse n°658235 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2020 n°2753158 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-07-02

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, appareils de prise d'eau et plus particulièrement des bouches d'eau, installations sanitaires