Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM
/
AKSESS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AKSESS
SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99776397
Date de dépôt :
19/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/02/2029

Présentation de la marque AKSESS

Déposée le 19 février 1999 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AKSESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN PAM domicilié(e) 21 avenue Camille Cavallier - 54700 - PONT-A-MOUSSON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie de Saint Gobain, Mme Bruno Blandine domicilié(e) 18 avenue de l'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque AKSESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AKSESS arrivera à expiration en date du 19 février 2029.

SAINT-GOBAIN PAM a également déposé les autres marques suivantes : MAXIQUICK , UNIPAM , IVOIRE , DEDRA , VISITAL , STANDARD VE , PAmHYDROCLASS , INOXUS , AQUACOAT , HPVi


SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme - 21 avenue Camille Cavallier - 54700 - PONT-A-MOUSSON - France


Compagnie de Saint Gobain, Mme Bruno Blandine - 18 avenue de l'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 2009 n°2397806 - Publication au BOPI 2009-02-10

Inscription le 30 janvier 2001 - Changement de dénomination n°314977 - Publication au BOPI 2001-01-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Renouvellement sans limitation le 26 février 2019 n°2707594 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-26

Métaux communs et leurs alliages ; tuyaux métalliques, tuyaux en fonte ; raccords en fonte, descentes pluviales, produits de voirie, siphons de sol, regards de chaussées, regards de trottoirs, plaques, grilles et bouches pour égouts, tampons, grilles pour caniveaux ; éléments de caniveaux préfabriqués ; bordures de trottoir ; dispositifs d'accès aux réseaux d'assainissement ; trappes de fosse. Tous ces produits étant métalliques ou à base de métal. Tuyaux, raccords ; descentes pluviales, produits de voirie, siphons de sol, regards de chaussées, regards de trottoirs, plaques, grilles et bouches pour égouts, tampons, grilles pour caniveaux ; éléments de caniveaux préfabriqués ; bordures de trottoir ; dispositifs d'accès aux réseaux d'assainissement ; trappes de fosse. Tous ces produits étant non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.