Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VERTIBEL
SAINT-GOBAIN ISOVER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1238571
Date de dépôt :
14/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2013

Présentation de la marque VERTIBEL

Déposée le 14 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN ISOVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERTIBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN ISOVER domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE,France (dossier no 2242812) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 379 076 .

La marque VERTIBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VERTIBEL est expirée depuis le 14 juin 2013.

SAINT-GOBAIN ISOVER a également déposé les autres marques suivantes : TURBOLAINE , TELISOL , ISOCOUSTIC , SANACOUSTIC , Donut Block , ISOCONFORT , PERFEUSHED , ISOVERFLEX , STRATIPHONE , CLIMAVER 234 A FEUILLURE


SAINT-GOBAIN ISOVER Société Anonyme - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE,France (dossier no 2242812) - 92400 - France - SIREN 312379076



Renouvellement sans limitation le 23 mai 2003 n°2242812 - Publication au BOPI 2003-05-23

Renouvellement sans limitation n°2019744 - Publication au BOPI 1993-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-45

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333866 - Publication au BOPI 2001-10-29

Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes, feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis), matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, matériaux isolants thermiques et acoustiques, amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques.Verre et matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, cloisons et éléments de cloisons, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume, maisons transportables, monuments en pierre, cheminées (à l'exclusion des stores).Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques (à l'exclusion des stores).Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), peignes et éponges, brosses à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers, tentures (excepté en tissus).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.