Marque expirée - Marque en non vigueur

SONEBEL
SAINT-GOBAIN ISOVER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1474339
Date de dépôt :
01/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2018

Présentation de la marque SONEBEL

Déposée le 1 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN ISOVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SONEBEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN ISOVER domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2377478) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 379 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2377478) - 92400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SONEBEL est expirée depuis le 1 juillet 2018.

SAINT-GOBAIN ISOVER a également déposé les autres marques suivantes : TURBOLAINE , TELISOL , ISOCOUSTIC , SANACOUSTIC , Donut Block , ISOCONFORT , PERFEUSHED , ISOVERFLEX , STRATIPHONE , CLIMAVER 234 A FEUILLURE


SAINT-GOBAIN ISOVER Société Anonyme - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2377478) - 92400 - France - SIREN 312379076


Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2377478) - 92400 - France


Renouvellement sans limitation n°2119729 - Publication au BOPI 1998-46

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2008 n°2377478 - Publication au BOPI 2008-06-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333866 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 17 septembre 1998 - Recours en restauration n°262204 - Publication au BOPI 1998-09-17

Inscription le 1 octobre 1998 - Recours en restauration n°263206 - Publication au BOPI 1998-10-01

Inscription le 6 juillet 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°257585 - Publication au BOPI 1998-07-06

Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes, feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis), matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits, panneaux isolants acoustiques, tuyaux flexibles non métalliques.Verre et matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes: asphalte, poix et bitume; maisons transportables, monuments en pierre, cheminées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.