Déposée le 2 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN ISOVER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Solutions F4 Systems » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-21 du 27 mai 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN ISOVER domicilié(e) Les Miroirs 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 379 076 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) Les Miroirs - 92096 - LA DEFENSE CEDEX - France.
La marque Solutions F4 Systems a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN ISOVER, Société Anonyme - Les Miroirs 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 312379076
Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain - Les Miroirs - 92096 - LA DEFENSE CEDEX - France
Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Serrurerie et quincaillerie métallique, à savoir dispositifs de fixation métalliques pour matériaux de construction ; dispositifs de fixation métalliques pour produits d'isolation et d'étanchéité.
Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matériaux isolants à base de laine minérale ou fibres minérales sous forme de laine en vrac, bandes, voiles, feutres, nappes, panneaux, plaques, bourrelets, coquilles, tuyaux, rouleaux et pièces moulées, destinés à l'isolation thermique et acoustique et à l'étanchéité ; matériaux isolants revêtus d'un surfaçage.
Matériaux de construction non métalliques ; produits bitumineux, ossatures non métalliques pour la construction ; dispositifs de fixation non métalliques pour la construction ; panneaux, plaques, rouleaux, surfacés ou non, destinés à l'isolation thermique et acoustique et à la protection contre l'humidité utilisés dans la construction des murs, cloisons, plafonds, sous-plafonds, sols, toitures, sous-toitures, bardages, plaques de plâtre de parement.
Éléments de fixation en plastique pour matériaux de construction ; éléments de fixation en plastique pour produits d'isolation.
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