Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUADRACOUSTIC
SAINT-GOBAIN ISOVER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94519211
Date de dépôt :
06/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2014

Présentation de la marque QUADRACOUSTIC

Déposée le 6 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN ISOVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUADRACOUSTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN ISOVER domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18. avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2261565) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 379 076 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2261565) - 92400 - France.

La marque QUADRACOUSTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUADRACOUSTIC est expirée depuis le 6 mai 2014.

SAINT-GOBAIN ISOVER a également déposé les autres marques suivantes : TURBOLAINE , TELISOL , ISOCOUSTIC , SANACOUSTIC , Donut Block , ISOCONFORT , PERFEUSHED , ISOVERFLEX , STRATIPHONE , CLIMAVER 234 A FEUILLURE


SAINT-GOBAIN ISOVER Société Anonyme - “ Les Miroirs ”, 18. avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2261565) - 92400 - France - SIREN 312379076


Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2261565) - 92400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333866 - Publication au BOPI 2001-10-29

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2004 n°2261565 - Publication au BOPI 2004-03-25

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

Fibres minérales, matériaux de synthèse utilisés pour l'isolation thermique et pour l'étanchéité. matériaux de construction non métalliques, à savoir: Panneaux d'isolation thermique en fibres minérales et/ou en matériaux de synthèse, rigides, placés sur toiture métallique ou en bois ou sur terrasse en béton et servant à l'étanchéité.Système complet de toiture/plafond thermo acoustique

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.