Déposée le 22 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN ISOVER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ORSIL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN ISOVER domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2367060) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 379 076 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2367060) - 92400 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN ISOVER Société Anonyme - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2367060) - 92400 - France - SIREN 312379076
Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2367060) - 92400 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333866 - Publication au BOPI 2001-10-29
Renouvellement sans limitation le 17 mars 2008 n°2367060 - Publication au BOPI 2008-03-17
Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26
Substrats ou fibres minérales, plus particulièrement substrats ou fibres minérales sous forme de panneaux, laine en vrac, bourrelets, tous ces produits étant destinés à la culture des plantes, la production de primeurs, fruits, fleurs et à la germination des graines.
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