Marque expirée - Marque en non vigueur

ORSIL
SAINT-GOBAIN ISOVER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98733598
Date de dépôt :
22/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/05/2018

Présentation de la marque ORSIL

Déposée le 22 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN ISOVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ORSIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN ISOVER domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2367060) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 379 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2367060) - 92400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORSIL est expirée depuis le 22 mai 2018.

SAINT-GOBAIN ISOVER a également déposé les autres marques suivantes : TURBOLAINE , TELISOL , ISOCOUSTIC , SANACOUSTIC , Donut Block , ISOCONFORT , PERFEUSHED , ISOVERFLEX , STRATIPHONE , CLIMAVER 234 A FEUILLURE


SAINT-GOBAIN ISOVER Société Anonyme - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2367060) - 92400 - France - SIREN 312379076


Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2367060) - 92400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333866 - Publication au BOPI 2001-10-29

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2008 n°2367060 - Publication au BOPI 2008-03-17

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Substrats ou fibres minérales, plus particulièrement substrats ou fibres minérales sous forme de panneaux, laine en vrac, bourrelets, tous ces produits étant destinés à la culture des plantes, la production de primeurs, fruits, fleurs et à la germination des graines.