Déposée le 26 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN ISOVER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ORGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN ISOVER domicilié(e) "Les Miroirs" 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2182071) - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 379 076 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY domicilié(e) (dossier no 2182071) - France.
La marque ORGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN ISOVER, Société Anonyme - "Les Miroirs" 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2182071) - France - SIREN 312379076
Madame Edith SAUVENAY - (dossier no 2182071) - France
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2000 n°2182071 - Publication au BOPI 2000-09-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14
Inscription le 6 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303279 - Publication au BOPI 2000-07-06
Inscription le 21 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281761 - Publication au BOPI 1999-07-21
Fibres et laines minérales et organiques pour tous usages
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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