Déposée le 5 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN ISOVER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NAPPE H.R.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-02 du 12 janvier 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN ISOVER domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 379 076 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Blandine BRUNO, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.
La marque NAPPE H.R.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN ISOVER, Société Anonyme - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 312379076
Madame Blandine BRUNO, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2005 n°2301792 - Publication au BOPI 2005-11-29
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333866 - Publication au BOPI 2001-10-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-20
Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2015 n°2602677 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-23
Laine minérale pour l'isolation thermique et acoustique Panneaux et rouleaux en laine minérale, surfacés ou non
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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