Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISOCONFORT FERMETTE
SAINT-GOBAIN ISOVER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3236849
Date de dépôt :
17/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2023
ISOCONFORT FERMETTE de SAINT-GOBAIN ISOVER

Présentation de la marque ISOCONFORT FERMETTE

Déposée le 17 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN ISOVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISOCONFORT FERMETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN ISOVER domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 379 076 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque ISOCONFORT FERMETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISOCONFORT FERMETTE est expirée depuis le 17 juillet 2023.

SAINT-GOBAIN ISOVER a également déposé les autres marques suivantes : TURBOLAINE , TELISOL , ISOCOUSTIC , SANACOUSTIC , Donut Block , ISOCONFORT , PERFEUSHED , ISOVERFLEX , STRATIPHONE , CLIMAVER 234 A FEUILLURE


SAINT-GOBAIN ISOVER, Société Anonyme - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 312379076


Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2013 n°2534479 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-05

Matériaux isolants à base de laine minérale ou fibres minérales avec ou sans pare-vapeur sous forme de laine en vrac, bandes, voiles, feutres, nappes, panneaux, plaques, bourrelets, coquilles, rouleaux destinés à l'isolation thermique et acoustique et à l'étanchéité.