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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN ISOVER
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DOMISOL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMISOL
SAINT-GOBAIN ISOVER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1363896
Date de dépôt :
17/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2026

Présentation de la marque DOMISOL

Déposée le 17 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN ISOVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN ISOVER domicilié(e) Les Miroirs, 18 Avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 379 076 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE SAINT-GOBAIN, Mme BRUNO Blandine domicilié(e) Les Miroirs, 18 Avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque DOMISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMISOL arrivera à expiration en date du 17 juillet 2026.

SAINT-GOBAIN ISOVER a également déposé les autres marques suivantes : TURBOLAINE , TELISOL , ISOCOUSTIC , SANACOUSTIC , Donut Block , ISOCONFORT , PERFEUSHED , ISOVERFLEX , STRATIPHONE , CLIMAVER 234 A FEUILLURE


SAINT-GOBAIN ISOVER, Société Anonyme - Les Miroirs, 18 Avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 312379076


COMPAGNIE SAINT-GOBAIN, Mme BRUNO Blandine - Les Miroirs, 18 Avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France


Renouvellement sans limitation le 22 juin 2006 n°2317811 - Publication au BOPI 2006-06-22

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333866 - Publication au BOPI 2001-10-29

Renouvellement sans limitation n°2071510 - Publication au BOPI 1996-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2016 n°2619778 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-05-31

Matériaux isolants thermiques, frigorifiques et acoustiques, gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes, feuilles, plaques et baguettes de matière plastique (produits semi-finis), matière servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume, maisons transportables, monuments en pierre, cheminées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.