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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN ISOVER
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ALTERA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ALTERA
SAINT-GOBAIN ISOVER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3642145
Date de dépôt :
06/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ALTERA de SAINT-GOBAIN ISOVER

Présentation de la marque ALTERA

Déposée le 6 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN ISOVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTERA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN ISOVER domicilié(e) Les Miroirs, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 379 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) Les Miroirs,92096 LA DEFENSE CEDEX - 92096 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

SAINT-GOBAIN ISOVER a également déposé les autres marques suivantes : TURBOLAINE , TELISOL , ISOCOUSTIC , SANACOUSTIC , Donut Block , ISOCONFORT , PERFEUSHED , ISOVERFLEX , STRATIPHONE , CLIMAVER 234 A FEUILLURE


SAINT-GOBAIN ISOVER Société Anonyme - Les Miroirs, 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 312379076


Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain - Les Miroirs,92096 LA DEFENSE CEDEX - 92096 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Inscription le 18 février 2010 - Rejet total n°517007 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-18

Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matériaux isolants à base de laine minérale ou fibres minérales sous forme de laine en vrac, bandes, voiles, feutres, nappes, panneaux, plaques, bourrelets, coquilles, tuyaux, rouleaux et pièces moulées, destinés à l'isolation thermique et acoustique et à l'étanchéité ; matériaux isolants revêtus d'un surfaçage.

Matériaux de construction non métalliques ; produits bitumineux, ossatures non métalliques pour la construction ; dispositifs de fixation non métalliques pour la construction ; panneaux, plaques, rouleaux, surfacés ou non, destinés à l'isolation thermique et acoustique et à la protection contre l'humidité et le feu utilisés dans la construction des murs, cloisons, plafonds, sous-plafonds, sols, toitures, sous-toitures, bardages et complexes d'isolation sous étanchéité.