Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STAPAL
Saint Gobain Industries

Numéro de dépôt :
925081
Date de dépôt :
19/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque STAPAL

Déposée le 19 juin 1975 par Saint Gobain Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « STAPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Saint Gobain Industries domicilié(e) (soc. an.), 62, boulevard Victor-Hugo, Neuilly-sur-Seine (Hauts de Seine). - France.

La marque STAPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque STAPAL est expirée depuis le 19 juin 1985.

Saint Gobain Industries a également déposé les autres marques suivantes : 2000 , DURALEX SAINT GOBAIN , ARMONIA , CLARIT , DEUX MILLE DEUX MIL DOS MIL DUE MILA ZWEI TAUSEND DOIS MIL TWO THOUSAND , PICARDIE , CHEVERNY , VIS , AVISTRAT , SIPRASOL


Saint Gobain Industries - (soc. an.), 62, boulevard Victor-Hugo, Neuilly-sur-Seine (Hauts de Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-463

Matériaux composites à base de verre, de glace et de matière plastique pour les véhicules et la construction;verre brut et mi-ouvré.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.