Déposée le 16 décembre 1976 par SAINT-GOBAIN INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « MINERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SAINT-GOBAIN INDUSTRIES, domicilié(e) société anonyme, 62, boulevard Victor Hugo, à NEUILLY-SUR-SEINE (Hauts-de-Seine). - France.
La marque MINERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1004088.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN INDUSTRIES - société anonyme, 62, boulevard Victor Hugo, à NEUILLY-SUR-SEINE (Hauts-de-Seine). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-007
Inscription - Changement d'adresse n°128249 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°117517 - Publication au BOPI
Matériaux isolants thermiques, frigorifiques et acoustiques, gutta-percha, gomme élastique, balata et sucdanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes, feuilles, plaques et baguettes de matière plastique (produits semi-finis), matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume, maisons transportables, monuments en pierre, cheminées.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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