Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA
Saint-Gobain Industries

Numéro de dépôt :
956763
Date de dépôt :
24/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DELTA

Déposée le 24 mai 1976 par Saint-Gobain Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Saint-Gobain Industries domicilié(e) (soc. an.), 62, boulevard Victor-Hugo, Neuilly-sur-Seine (Hauts de Seine). - France.

La marque DELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 956763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DELTA est expirée depuis le 24 mai 1986.

Saint-Gobain Industries a également déposé les autres marques suivantes : 2000 , DURALEX SAINT GOBAIN , ARMONIA , CLARIT , DEUX MILLE DEUX MIL DOS MIL DUE MILA ZWEI TAUSEND DOIS MIL TWO THOUSAND , PICARDIE , CHEVERNY , VIS , AVISTRAT , SIPRASOL


Saint-Gobain Industries - (soc. an.), 62, boulevard Victor-Hugo, Neuilly-sur-Seine (Hauts de Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-516

Inscription - Changement d'adresse n°129434 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°120968 - Publication au BOPI

Briques en verre.