Déposée le 31 août 1976 par Saint-Gobain Industries
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « BRONZETFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Saint-Gobain Industries domicilié(e) (soc. an.), 62, boulevard Victor-Hugo, Neuilly-sur-Seine (Hauts de Seine). - France.
La marque BRONZETFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Saint-Gobain Industries - (soc. an.), 62, boulevard Victor-Hugo, Neuilly-sur-Seine (Hauts de Seine). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-526
Inscription - Changement d'adresse n°129434 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°120968 - Publication au BOPI
Vitrages pour les véhicules, à savoir: pare-brise, verre de sécurité;vitrages pour le bâtiment, verre de sécurité, verres et matériaux de construction.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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