SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS FRANCE, Groupement d'intérêt économique
Numéro de dépôt :
3898181
Date de dépôt :
17/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2022
Présentation de la marque TEX GLASS
Déposée le 17 février 2012 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TEX GLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-10 du 9 mars 2012.
Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS FRANCE domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 768 169 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) Les Miroirs - 92096 - LA DEFENSE CEDEX - France.
La marque TEX GLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN GLASS SOLUTIONS FRANCE, Groupement d'intérêt économique - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 447768169
Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain - Les Miroirs - 92096 - LA DEFENSE CEDEX - France
Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Inscription le 23 mai 2012 - Retrait partiel n°576191 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-23
Inscription le 14 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672105 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-14
Double-vitrages avec store incorporé, vitrages bombés, cloisons en verre, aquariums (construction), verre étiré, verre soufflé, portes en verre trempé ou non, portes incorporant du verre, vitrages coupe-feu, vitrages pare-flamme, vitrages à opacification commandée, vitrages de protection contre les rayons X, cabines de bain en verre, pare-douche en verre.
Meubles, glaces (miroirs), cadres et moulures pour cadres (encadrements), verre argenté (miroiterie), armoires, baguettes (linteaux) d'encadrement, étagères, plaques de verre pour miroirs, patères (crochets) non métalliques pour vêtements, plateaux de tables, portemanteaux (meubles), présentoirs, tables de toilette (mobilier), tablettes de rangement, vitrines (meubles) ; armoires de toilette.
Glaces laquées pour la décoration, verres émaillés opaques ou translucides pour la décoration, verres sérigraphiés pour la décoration, verres peints pour la décoration ; verres imprimés.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TEX GLASS"
